• Kokopelli condamné, la biodiversité en danger (Rue89)

    Tribune publiée sur le site Rue89 Planète par Marc Tarabella Député Européen socialiste belge.

    Kokopelli condamné, la biodiversité en danger (Rue89)

    Vous ne le savez peut-être pas, mais en Europe, il n’est plus possible de vendre des semences anciennes, rares, originales. Seuls les produits standardisés, formatés, homogènes sont autorisés. J’exagère ? Jugez plutôt.

    L’association Kokopelli a été condamnée à payer à l’entreprise Graines Baumaux 100 000 euros de dommages-intérêts pour concurrence déloyale.

    Cet arrêt a été rendu le 12 juillet dernier par la Cour de justice de l’Union européenne. Le tort de Kokopelli ? Proposer, sous diverses formes, des semences (légumes, épices…) non inscrites au catalogue officiel, sorte de cadre légal défini par une directive européenne.

    Depuis dix ans, l’association distribue plus de 2 200 variétés de plantes potagères, céréalières, médicinales, condimentaires, ornementales et une gamme de variétés très peu cultivées, peu connues, voire en voie de disparition. Ces semences reproductibles participent à l’autonomie alimentaire des peuples des pays en développement.

    Selon la Cour de justice de l’Union européenne, le catalogue officiel est la norme. Cela veut dire que pour qu’une semence y figure, elle doit répondre à toute une série de critères et être « homogène » (plantes identiques). Et tout le problème est là : par essence, les variétés anciennes ne sont pas homogènes. Elles ne seront jamais appelées à figurer dans le catalogue et sont donc, dans l’esprit de cette directive, interdites à la vente.

    Logique productiviste

    Cette vision des choses me pose un réel problème. A mes yeux, la Commission européenne doit être cohérente : elle ne peut d’un côté promouvoir cette directive et, d’autre part, clamer à qui veut l’entendre qu’elle défend la diversité et les particularités.

    Même économiquement, je doute qu’il y ait une réelle viabilité à restreindre le nombre de semences et, par conséquent, le « champ » commercial.

    Comme c’est souvent le cas au niveau européen, la logique est au tout à la productivité, au secteur industriel au détriment des autres types de développements agricoles. Il ne faut pas limiter l’accès au marché à des groupes dont le seul intérêt est économique. Il est déterminant de faire modifier cette directive afin d’assurer le maintien de la biodiversité. Il nous faut donc agir, et pour cela il y a deux axes : le combat au niveau européen bien sûr, mais aussi au niveau local.

    Kokopelli condamné, la biodiversité en danger (Rue89)

    La résistance à l’échelle locale et européenne

    Les pouvoirs locaux, communes et municipalités, peuvent jouer le rôle de plateforme d’échanges entre citoyens et associations qui veulent promouvoir la biodiversité.

    Le maire de Grigny, dans le Rhône, René Balme, a ainsi choisi de désobéir et d’acheter des graines interdites à Kokopelli, et de les distribuer le 29 septembre à la population et aux participants du colloque sur la désobéissance (co-organisé avec Paul Ariès, directeur du Sarkophage).

    Au niveau européen, en tant qu’eurodéputé en charge de la défense des consommateurs mais aussi de l’agriculture, j’ai interpellé la Commission européenne afin qu’elle s’exprime sur ce dossier.

    Je lui demande :

    • Est-elle consciente que cette dérive nuit gravement à la biodiversité que, par ailleurs, elle déclare vouloir protéger ?
    • A-t-elle listé les conséquences d’une telle position ?
    • Estime-t-elle nécessaire de revoir le prescrit de la directive concernée ?

    Lorsque le commissaire aura répondu officiellement d’ici la fin septembre, il restera aux députés nationaux, mais aussi et surtout européens, de lancer le débat politique européen autour de cette thématique avec pour but d’endiguer cette directive nocive.

    Et si l’intérêt général passe avant l’intérêt particulier de quelques grandes entreprises, nul doute que nous aurons alors gain de cause... mais cela ne se fera pas sans une grande mobilisation politique et citoyenne. Le combat ne fait que commencer.


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